Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le FORUM AUX TISSUS
Monsieur REGIS BOUGNOUX

Numéro de dépôt :
4478640
Date de dépôt :
29/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2028
Le FORUM AUX TISSUS de REGIS BOUGNOUX

Présentation de la marque Le FORUM AUX TISSUS

Déposée par voie électronique le 29 août 2018 par monsieur REGIS BOUGNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le FORUM AUX TISSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est monsieur REGIS BOUGNOUX domicilié(e) CHATEAU DE LA BIDIERE - 44690 - MAISDON SUR SEVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur REGIS BOUGNOUX domicilié(e) CHATEAU DE LA BIDIERE - 44690 - MAISDON SUR SEVRE - France.

La marque Le FORUM AUX TISSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le FORUM AUX TISSUS arrivera à expiration en date du 29 août 2028.

REGIS BOUGNOUX a également déposé les autres marques suivantes : TISSUS MYRTILLE , LE CHATEAU DE LA BIDIERE - LA BIDIERE


Monsieur REGIS BOUGNOUX - CHATEAU DE LA BIDIERE - 44690 - MAISDON SUR SEVRE - France


Monsieur REGIS BOUGNOUX - CHATEAU DE LA BIDIERE - 44690 - MAISDON SUR SEVRE - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Tissus ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de table non en papier ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements.